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PRODUITS : ANALYTICS

Données de rejet et dossier d’examen US

Analytics : Données de rejet et dossier d’examen US

Grâce aux données de rejet (US forward rejection) et de dossier d’examen US (File Wrapper) exclusives d’AcclaimpIP, vous pourrez utiliser les informations des examinateurs de brevets à votre avantage. Ces informations vous aideront à trouver des brevets, aussi bien dans votre propre portefeuille que dans d’autres, qui vous seront utiles pour les licences, les litiges, etc. Vous pourrez obtenir toutes ces informations depuis l’interface, sans devoir accéder à une ressource gouvernementale ou extérieure.

Données de rejet US

AcclaimIP vous permet de savoir quand vos brevets sont cités par l’USPTO dans le cas d’un rejet fondé sur le critère de nouveauté (§102) ou d’évidence (§103). Vous pouvez utiliser ces informations sur vos concurrents pour créer des opportunités de licence, surveiller les atteintes à vos inventions et constituer un portefeuille plus solide. Ces informations vous permettent de trouver des renseignements sur le marché et la concurrence par l’intermédiaire de l’office des brevets. Vous pouvez utiliser les données de rejet (forward rejections) et des dossiers d’examen (File Wrapper) pour :

  • Confier à l’office des brevets l’identification de demandes substantiellement similaires

  • Savoir quand vos concurrents interfèrent avec vos inventions

  • Utiliser les données de votre concurrent pour trouver des idées de revendications pour l’une de vos familles de brevets ouvertes

  • Découvrir les objectifs en matière de fusions et acquisitions et les possibilités de cession

  • Identifier proactivement les concurrents connus et inconnus qui investissent votre espace

Accès au dossier d’examen US

Le dossier d’examen (File Wrapper) du brevet US est une source d’information essentielle si vous voulez pouvoir effectuer une recherche efficace dans l’ensemble de l’historique. AcclaimIP contient les dossiers d’examen complets et les documents associés, ce qui vous permet de rechercher et de visualiser rapidement le dossier d’un brevet et tous les documents directement dans AcclaimIP sans avoir à accéder au site web de l’USPTO. Vous pouvez utiliser le dossier d’examen pour :

  • Accéder au dossier d’examen depuis AcclaimIP afin de gagner en rapidité et en productivité

  • Connaître l’historique de la procédure brevets de votre concurrent pour obtenir de meilleurs résultats en cas de litige

  • Rechercher des données spécifiques, telles que les modification de revendications, pour gagner du temps et économiser des ressources

  • Rechercher les amendements soumis par un concurrent afin de déterminer la notion d’estoppel du dossier de délivrance

  • Consulter l’historique des revendications de brevets similaires pour vous guider dans la rédaction de votre nouveau brevet

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