Vos inventions antérieures sous-exploitées révélées par les analyses des citations de brevets

Auparavant, les citations de brevet ne fournissaient que des informations de base, comme le numéro de référence et, aux États-Unis, une mention indiquant si le brevet était cité par des examinateurs. Il fallait alors repérer celles qui représentaient des inventions antérieures analogues et n'étaient pas de simples références généralistes. Cette tâche chronophage limitait la valeur des données.

 

Les analyses des citations portaient principalement sur les brevets en aval, ce qui empêchait de se représenter pleinement le positionnement de l’invention. Or, les brevets en amont sont tout aussi importants. Désormais, avec AcclaimIP, vous pouvez les analyser aussi.

 

Améliorations récentes des citations

 

Ces dernières années, les citations ont connu des bousculements majeurs. L’arrivée des données de citations avancées et du Common Citation Document (document de citation commun) a ouvert la voie à de nouvelles analyses et évaluations qui n’étaient simplement pas possibles avant.

 

On accède aujourd'hui à des métadonnées qui libèrent des informations jusqu’alors impossibles, ou du moins peu pratiques, à obtenir. Elles rassemblent des éléments obtenus auprès de divers offices des brevets, notamment :

 

Extensions internationales de brevets : un système complexe

• Les codes de catégorie : représentent la raison de l'intégration de la citation (évidence, nouveauté ou référence générale)
• Les codes de phase : identifient la date et l’auteur de la citation
• Les numéros de revendication : indiquent quels cas sont affectés par la citation
• Les balises de paragraphe : facilitent la lecture en guidant les utilisateurs vers les différentes sections
• Les codes de refus aux États-Unis : représentent les actions de l’office américain dans le dossier de délivrance, semblables aux codes de catégorie

Anaqua intègre ces nouvelles métadonnées aux informations sur les citations de chaque brevet afin de renforcer l’efficacité des équipes de PI.

 

Après étude approfondie des métadonnées, l’équipe AcclaimIP a découvert comment révolutionner les analyses de citations et l’exploitation des inventions antérieures non citées.

 

Exemple d’invention antérieure non citée

Pour identifier une invention antérieure non citée, on compare les revendications de plusieurs pays ou juridictions. Par exemple :

• L’examinateur 1 fait référence à de nombreux brevets antérieurs avec les codes de catégorie X, Y, 103 ou 102.
• L’examinateur 2 gère une demande de brevet de la même famille et omet cette référence.
• La référence d’invention non citée peut être révélée par analyse et limiter, voire invalider, le premier membre de la famille.

 

 

Figure 1 : Exemple de références citées par un examinateur qui ne sont pas mentionnées pour un autre membre de la famille

Les avantages des citations avancées sur AcclaimIP

 

Avec les nouvelles fonctionnalités AcclaimIP de citations avancées et d’analyses des inventions antérieures non citées :

• Vous gardez une longueur d’avance sur le marché et commercialisez de nouveaux produits en invalidant ou limitant les brevets de vos concurrents
• Vous évaluez votre propre portefeuille de brevets (annuités, licences, acquisitions, etc.)
• Vous faites valoir ou réglez en contentieux des réclamations, que ce soit à vocation offensive ou défensive
• Vous vous assurez que vos formulaires IDS sont bien complétés et renforcez la solidité de votre portefeuille de brevets

Figure 2 : Système de notation des inventions antérieures pour les brevets non cités

 

Soulignons toutefois que toute invention non citée n’entraînera pas nécessairement la restriction ou l’invalidation des revendications d'un brevet. Mais ces références jouent souvent un rôle important.

 

Elles devraient être la première étape dans l’évaluation de la validité des revendications, que ce soit dans le cadre d'une recherche de liberté d’exploitation, d'une évaluation des portefeuilles de brevets, d’une négociation sur les accords de licence ou de la préparation en vue de faire valoir des réclamations.

 

Comment adopter les nouvelles fonctionnalités d’AcclaimIP

 

Les fonctionnalités avancées pour les citations et l’analyse des inventions antérieures non citées sont désormais disponibles pour les utilisateurs d’AcclaimIP. Elles seront progressivement intégrées aux puissants tableaux de bord des solutions Anaqua AQX®, AQX® Law Firm et PATTSY WAVE®. Révolutionnez votre approche de l’analyse des brevets grâce à ces fonctionnalités innovantes qui libèrent tout le potentiel des citations.

 

Les webinaires suivants sont également disponibles à la demande :

• Comment optimiser votre portefeuille de PI avec les citations
• La puissance des inventions antérieures non citées : dégager un avantage concurrentiel grâce à la veille sur les brevets